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Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de ENGIE, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit. Ouest-France en interdit l’usage et la reproduction sur d’autres sites internet, affichage dynamique, ou tout autre média interne ou externe sans autorisation et se réserve le droit de poursuivre les contrevenants. Pour des raisons de maintenance, ENGIE pourra interrompre son Site. Bien que ENGIE mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le Site ou transmises par le biais du Site à ENGIE, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées. 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Ce contenu ne peut être reproduit et/ou exploité sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, sous réserve des exceptions légales. ). ENGIE les utilise également, sur le fondement de l’intérêt légitime du fournisseur, notamment pour la prospection commerciale et les opérations de marketing à destination de ses clients et prospects. L'énergie est notre avenir, économisons-la ! Favorisez le développement des énergies renouvelables en France ! Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de ENGIE, ont fait l'objet d'une autorisation préalablement, expresse et écrite. Lorsque le client ou prospect a donné son consentement à la collecte et l’utilisation de certaines de ses données, il peut retirer son consentement à tout moment. 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Sites internet pour en savoir plus; Les métiers du travail social. Hébergeur SDV PLURIMEDIA SA au capital de 110 000 € Notre Site est conçu pour être attentif aux besoins et attentes de nos clients. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus. Les problématiques juridiques se posant en matière de droit de la propriété intellectuelle, droit de l’internet, droit informatique et des données personnelles sont souvent complexes. Téléchargez gratuitement les applications, Les applications mobiles du groupe SIPA Ouest-France disponibles en téléchargement, "politique de protection des données personnelles", "responsabilité sociétale de l'entreprise", Vous devez vous connecter pour afficher vos articles sauvegardés. 02 99 32 60 00 - Fax 02 99 32 60 25, Numéro de TVA Intracommunautaire : FR62377714654, Fondateur du Comité éditorial M. François Régis Hutin En utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Un Data Privacy Officer est également mis en place pour répondre à d'autres questions portant sur la protection de vos données personnelles. 01 75 77 16 50. Mentions Légales. En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par la Société Ouest France, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Bénéficiez d’une isolation de qualité ! Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de ENGIE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Légendes Gourmandes 40 rue des Confréries 71530 Crissey Téléphone : 03 85 48 05 64. Elle s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. Même si leur consultation est souvent négligée par les internautes, ces mentions sont obligatoires. Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. 1 ami parrainé = 40€ de remise pour vous et 40€ pour lui ! Téléphone : 06 08 70 66 41 Conditions générales d'utilisation et de vente Sarenza. Découvrez notre boite à outil pour un déménagement réussi ! au capital de 300 000 € - 377 714 654 RCS Rennes Propriété intellectuelle. Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. MY COMPUTING (Flexite) 66 RUE MARCEAU 71200 - LE CREUSOT SIRET : 790 161 061 00011 Téléphone : 03 73 27 06 90 Email : contact@my-computing.net Informations. une commune, une rubrique, une actualité... Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Ainsi, leur rédaction ne doit pas être effectuée à la légère. Didier AVALLE et Xavier AVALLE Huissiers de Justice associés 10, rue du Chevalier St-George 75001 PARIS. 25, boulevard de Strasbourg 75010 Paris - Tél. Le traitement des données à caractère personnel collectées sur le site Internet particuliers.engie.fr est mis en œuvre par la société ENGIE, société anonyme au capital de 2 435 285 011 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 542 107 651 dont le siège est situé 1 place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie- France. Parrainez vos proches et bénéficiez de 40€ de remise ! L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur appareil aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. Les données traitées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur, ou des obligations légales de conservation des documents commerciaux. Pour aller plus loin, découvrez notre politique d'utilisation des cookies ou gérez vos cookies. propose sur son site des liens vers d'autres sites S.A.E.M.E. ENGIE / ABACA / DE LAURENS CAMILLE ; Wavebreak Media/Wavebreakmedia Ltd/Thinkstock ; ATLANTIC ; BOSCH ; CHAFFOTEAUX ; CHAPPEE ; DE DIETRICH ; FRISQUET ; LEBLANC ; SAUNIER DUVAL ; VAILLANT ; VERGNE ; VIESSMANN ; WOLF ; ENGIE / ABACAPRESS / JANIN AGNES ; Pavlo Vakhrushev/Hemera/Thinkstock ; ENGIE / ABACA / HALL JEAN-BLAISE ; Katie Nesling/iStock/Thinkstock ; mAmin inan/E+/Gettyimages ; Pavlo Vakhrushev/Hemera/Thinkstock ; Wavebreakpremium ; monkeybusinessimages/iStock/Thinkstock ; Grassetto/iStock/Thinkstock ; DHSphoto/iStock/Thinkstock ; MileA/iStock/Thinkstock ; Grassetto/iStock/Thinkstock ; Dorling Kindersley/Vetta/Getty Images ; JazzIRT/E+/Getty Images ; Fuse/Thinkstock ; Fuse/Getty Images ; PaulMaguire/iStock/Thinkstock ; ihalis_a/iStock/Thinkstock ; freeimages.com; Fotolia ; shutterstock. Propriété. Tout client ou prospect peut demander l’accès, une information complémentaire, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de ses données traitées par ENGIE, dans les conditions prévues par la réglementation, à l’adresse suivante : Si vous choisissez de faire valoir vos droits via courrier, vous devez justifier de votre identité en joignant une copie de votre Carte Nationale d'Identité. Le Client dispose de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. Le directeur de la publication du Site est Florence Fouquet. 1er fournisseur d'électricité verte et de gaz naturel*, ENGIE vous aide à mieux gérer votre énergie et à réduire vos consommations. Consultez la rubrique questions / réponses !Â. Nous parlons à nos clients dans un langage simple et proposons des solutions adaptées à leurs enjeux business. Mentions légales Facebook Twitter ... le site lui-même ainsi que tous ces éléments) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle. 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À défaut de communication de ces données, ENGIE ne sera pas en mesure de proposer de services personnalisés ou d’offres promotionnelles ciblées à l’utilisateur. Sauf mentions spécifiques publiées sur chaque sous-domaine, les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation s’appliquent au site paris.fr et à … Les mentions légales sur un site internet mettent diverses informations à la disposition des visiteurs. ARTICLE 12. Il ne s’agit pas d’un titre de propriété intellectuelle mais d’une preuve qui vous identifie comme auteur de votre création et d’une protection à moindre coût pour 15 euros l’enveloppe. Ces traitements ont été autorisés par la CNIL (décisions disponibles sur le site www.legifrance.gouv.fr ou sur demande auprès d’ENGIE à l’adresse mentionnée ci-après) et les prestataires concernés se sont engagés contractuellement à procéder aux traitements des données dans le respect de la réglementation en vigueur. Tel : 01 42 60 12 21 Fax : 01 49 27 93 17 Télécharger la version PDF. 6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du Site ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Propriété intellectuelle Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site internet, site mobile et applications smartphone : tous droits d’auteur des œuvres sont réservés. A défaut de communication de ces données, ENGIE ne serait pas en mesure de conclure le contrat de vente d’énergie ou le service demandé. PROPRIETE INTELLECTUELLE SOLOCAL est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception (contenus, vidéos, textes, images, photos, bases de données et autres éléments graphiques) et la réalisation du Site (notamment architecture, chartes graphiques, onglets, fonctionnalité, assemblage etc. Conditions d'utilisation du site Internet www.ovh.com. N° de TVA intracommunautaire : FR 13542107651. Les données sont destinées aux services internes d’ENGIE Fournisseur, à ses partenaires, aux établissements financiers et postaux, aux tiers autorisés en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, ainsi qu’au(x) gestionnaire(s) de réseaux de distribution. Bienvenue sur le site web particuliers.engie.fr (ci-après désigné le Site). Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ENGIE ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site. Les informations fournies le sont à titre indicatif. Réalisez jusqu'à 12% d'économies d'énergie en changeant de chaudière, Isoler ses combles perdus à partir de 1 EURO*. ... Propriété intellectuelle . Mentions Légales ... 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